Délibérations

Conseil municipal du 26 Juin 2026

DE 38-2026 SUBV ESPACES VERTS CD19

Publié le 02/07/2026
DE 37-2026 CONVENTION SPA

Publié le 02/07/2026
DE 36-2026 RPQS OM

Publié le 02/07/2026
DE 35-2026 RPQS SPANC

Publié le 02/07/2026

Conseil municipal du 05 Juin 2026

34-2026 PROGRAMME VOIRIE 2026

Publié le 22/06/2026
33-2026 REMBOURSEMENT SMACL

Publié le 22/06/2026
32-2026 GARDIENNAGE EGLISE

Publié le 22/06/2026
31-2026 REFERENTS DEONTOLOGUE

Publié le 22/06/2026
30-2026 REPRESENTANTS ARCADOUR

Publié le 22/06/2026

Conseil municipal du 28 Avril 2026

DE-28-2026 BUDGET PRIMITIF EAU 2026

Publié le 05/05/2026
DE-27-2026 BUDGET PRIMITF COMMUNE 2026

Publié le 05/05/2026
DE-26-2026 ADJT TECH 1E CLASSE

Publié le 05/05/2026
DE-25-2026 SUB AUX ASSOCIATIONS

Publié le 05/05/2026
DE-24-2026 RENOUVELLEMENT CCID

Publié le 05/05/2026
DE-23-2026 TAUX TAXES LOCALES 2026

Publié le 05/05/2026

Conseil municipal du 21 Mars 2026

22-2026 INDEMNITES DE FONCTION

Publié le 05/05/2026
21-2026 COMMISSIONS COMMUNALES

Publié le 24/03/2026
20-2026 CAO

Publié le 24/03/2026
19-2026 REPRESENTANTS ECOLE

Publié le 24/03/2026
18-2026 DELEGUES FDEE19

Publié le 24/03/2026
17-2026 CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Publié le 24/03/2026
16-2026 DELEGATIONS AU MAIRE

Publié le 24/03/2026
15-2026 ELECTION DES ADJOINTS

Publié le 24/03/2026
14-2026 DETERMINATION NB ADJT

Publié le 24/03/2026
13-2026 ELECTION DU MAIRE

Publié le 24/03/2026

Conseil municipal du 21 Février 2026

12-2026 SUBVENTIONS EXT COMMUNE

Publié le 24/03/2026
11-2026 MOTION DE SOUTIEN AMF

Publié le 24/03/2026
10-2026 MOTION DE SOUTIEN MERCOSUR

Publié le 24/03/2026
9-2026 PRIX DE LEAU

Publié le 24/03/2026
8-2026 DEVIS QUALYSE

Publié le 24/03/2026
7-2026 PARTICIPATION FDEE

Publié le 24/03/2026
6-2026 SANTE

Publié le 24/03/2026
5-2026 PREVOYANCE

Publié le 24/03/2026
4-2026 AFFECT EAU

Publié le 24/03/2026
3-2026 AFFECT COMMUNE

Publié le 24/03/2026
2-2026 CFU EAU

Publié le 24/03/2026
1-2026 CFU COMMUNE

Publié le 24/03/2026

Conseil municipal du 21 Novembre 2025

99_DE-41-2025

Publié le 02/12/2025
99_DE-40-2025

Publié le 02/12/2025
99_DE-39-2025

Publié le 02/12/2025
99_DE-38-2025

Publié le 02/12/2025
99_DE-37-2025

Publié le 02/12/2025
99_DE-36-2025

Publié le 02/12/2025
99_DE-35-2025

Publié le 02/12/2025

Conseil municipal du 12 Septembre 2025

99_DE-33-2025

Publié le 29/09/2025

Conseil municipal du 29 Août 2025

99_DE-32-2025 voie du tacot

Publié le 09/09/2025
99_DE-31-2025 médecine préventive

Publié le 09/09/2025
99_DE-30-2025 TARIFS CIMETIÈRES.PDF

Publié le 09/09/2025
99_DE-29-2025 sub maison vernière

Publié le 09/09/2025
99_DE-28-2025 RPQS comcom

Publié le 09/09/2025
99_DE-27-2025 plaque Anciens combattants

Publié le 09/09/2025

Conseil municipal du 25 Avril 2025

99_DE-26-2025 avance de trésorerie

Publié le 28/04/2025
99_DE-25-2025 emprunt

Publié le 28/04/2025
99_DE-24-2025 emprunt à court terme

Publié le 28/04/2025

Conseil municipal du 11 Avril 2025

99_DE-14-2025 compte de gestion commune

Publié le 15/04/2025
99_DE-15-2025 compte de gestion eau

Publié le 15/04/2025
99_DE-16-2025 compte admin commune

Publié le 15/04/2025
99_DE-17-2025 compte admin eau

Publié le 15/04/2025
99_DE-18-2025 affectation commune

Publié le 15/04/2025
99_DE-19-2025 affectation eau

Publié le 15/04/2025
99_DE-20-2025 budget primitif commune

Publié le 15/04/2025
99_DE-21-2025 budget primitif eau

Publié le 15/04/2025
99_DE-22-25 ADS

Publié le 15/04/2025
99_DE-23-2025 Subventions CD19

Publié le 15/04/2025

Conseil municipal du 21 Mars 2025

99_DE-1-2025 HONORAIRES MAISON V

Publié le 25/03/2025
99_DE-2-2025 TAUX TAXES LOC 2025

Publié le 25/03/2025
99_DE-3-2025 PARTICIP FDEE 2025

Publié le 25/03/2025
99_DE-4-2025 PARITCIP VOYAGE ALBERT T

Publié le 25/03/2025
99_DE-5-2025 PARTICIP VOYAGE LAPLEAU

Publié le 25/03/2025
99_DE-6-2025 PARTICIP SDIS FAMILLES PUPILLES

Publié le 25/03/2025
99_DE-7-2025 SUB ASSO 2025

Publié le 25/03/2025
99_DE-8-2025 ATTRIB COM COM

Publié le 25/03/2025
99_DE-9-2025 ADS

Publié le 25/03/2025
99_DE-10-2025 RGPD

Publié le 25/03/2025
99_DE-11-2025 FRAIS GARDIENNAGE EGLISE

Publié le 25/03/2025
99_DE-12-2025

Publié le 26/03/2025
99_DE-13-2025 Motion hélicoptère

Publié le 10/04/2025